Les conseils communautaires

Le conseil communautaire réunit les 84 élus de la CC Plaine de l’Ain au moins une fois par trimestre. Les élus débattent et votent les politiques communautaires, qui prennent la forme de délibérations, selon l’ordre du jour établi à l’avance. Les débats tenus font l’objet d’un procès-verbal.

Les ordres du jour, délibérations et procès-verbaux des conseils communautaires sont consultables ici.

2025

Conseil communautaire du 3 juillet 2025

• Convocation et ordre du jour – Publié le 26 juin 2025
• Procès verbal –
• Liste des délibérations – Publié le 7 juillet 2025

Conseil communautaire du 19 mai 2025

• Convocation et ordre du jour – Publié le 7 mai 2025
• Procès verbal – Publié le 7 juillet 2025
• Liste des délibérations – Publié le 23 mai 2025

Conseil communautaire du 26 mars 2025

• Convocation et ordre du jour – Publié le 19 mars 2025
• Procès verbal – Publié le 23 mai 2025
• Liste des délibérations – Publié le 28 mars 2025

Conseil communautaire du 20 février 2025

• Convocation et ordre du jour – Publié le 13 février 2025
• Procès verbal – Publié le 2 avril 2025
• Liste des délibérations – Publié le 25 février 2025

2024

Conseil communautaire du 12 décembre 2024

• Convocation et ordre du jour – Publié le 5 décembre 2024
• Procès verbal – Publié le 25 février 2025
• Liste des délibérations – Publié le 16 décembre 2024

Conseil communautaire du 7 octobre 2024

• Convocation et ordre du jour – Publié le 30 septembre 2024
• Procès verbal – Publié le 16 décembre 2024
• Liste des délibérations – Publié le 9 octobre 2024

Conseil communautaire du 1er juillet 2024

• Convocation et ordre du jour – Publié le 24 juin 2024
• Procès verbal – Publié le 9 octobre 2024
• Liste des délibérations – Publié le 4 juillet 2024

Conseil communautaire du 13 mai 2024

• Convocation et ordre du jour – Publié le 6 mai 2024
• Procès verbal – Publié le 4 juillet 2024
• Liste des délibérations – Publié le 21 mai 2024

Conseil communautaire du 28 mars 2024

• Convocation et ordre du jour – Publié le 21 mars 2024
• Procès verbal – Publié le 16 mai 2024
• Liste des délibérations – Publié le 3 avril 2024

Conseil communautaire du 15 février 2024

• Convocation et ordre du jour – Publié le 8 février 2024
• Procès verbal – Publié le 4 avril 2024
• Liste des délibérations – Publié le 20 février 2024

2023

Conseil communautaire du 21 décembre 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 14 décembre 2023
• Procès verbal – Publié le 20 février 2024
• Liste des délibérations – Publié le 27 décembre 2023

Conseil communautaire du 16 novembre 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 9 novembre 2023
• Procès verbal – Publié le 27 décembre 2023
• Liste des délibérations – Publié le 20 novembre 2023

Conseil communautaire du 28 septembre 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 21 septembre 2023
• Procès verbal – Publié le 23 novembre 2023
• Liste des délibérations – Publié le 4 octobre 2023

Conseil communautaire du 6 juillet 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 29 juin 2023
• Procès verbal – Publié le 4 octobre 2023
• Liste des délibérations – Publié le 12 juillet 2023

Conseil communautaire du 25 mai 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 17 mai 2023
• Procès verbal – Publié le 7 juillet 2023
• Liste des délibérations – Publié le 31 mai 2023

Conseil communautaire du 23 mars 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 16 mars 2023
• Procès verbal – Publié le 26 mai 2023
• Liste des délibérations – Publié le 30 mars 2023

Conseil communautaire du 2 mars 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 23 février 2023
• Procès verbal – Publié le 24 mars 2023
• Liste des délibérations – Publié le 7 mars 2023

Conseil communautaire du 26 janvier 2023

• Convocation et ordre du jour – Publié le 18 janvier 2023
• Procès verbal – Publié le 3 mars 2023
• Liste des délibérations – Publié le 30 janvier 2023

2022

Conseil communautaire du 28 novembre 2022

• Convocation et ordre du jour – Publié le 17 novembre 2022
• Procès verbal
• Liste des délibérations – Publié le 2 décembre 2022

Conseil communautaire du 3 octobre 2022

• Convocation et ordre du jour – Publié le 27 septembre 2022
• Procès verbal
• Liste des délibérations – Publié le 5 octobre 2022

Procès verbaux (janvier 2020 – juin 2022)